Conseil Municipal du 12/11/2024
Tarifs vente de concessions
Décision modificative N°3 - Budget communal
Remboursement anticipé du solde d'un prêt contracté pour les travaux de la route des hermes
Modification des statuts de la CCPCP
Conseil Municipal du 09/07/2024
Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d'Energies de .........
pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique.
Vente de la parcelle B1276 au profit du département dans le cadre d'une réglementation foncière
Protection fonctionnelle
Conseil Municipal du 12/09/2024
Contrats d'assurance des risques statutaires
Désignation d'un membre pour siéger au sein du bureau du Syndicat des Eaux de Montplaisir
Vente d'une partie d'un terrain Communal à M. et Mme FAY
Conseil Municipal du 19/03/2024
Approbation du compte de gestion 2023
Compte administratif 2023
Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023
Vote des taxes communales pour 2024
Vote du budget primitif 2024
Application de la fongibilité de crédits pour le budget 2024
Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Vote du budget primitif 2024 (annule et remplace la délibération 2024-012)
Conseil Municipal du 12/02/2024
Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité.
Ventre de la parcelle B1389 Les Arcis Commune de Vielprat au profit de M et Mme Perrat Francis
Echange entre la commune et M. Beaufils Philippe de la parcelle B1387 contre les parcelles B484 et B1133
Convention avec la SPA - service de fourrière
Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties répondant à certains critères de performance énergétique.
Contrats d'assurance des risques statutaires
2ième remboursement partiel anticipé d'un prêt contracté pour les travaux de la route des Hermes
Conseil Municipal du 14/11/2023
Vente et échange de biens de section parcelles cadastrées B489 et B1259 (annule et remplace la délibération du 05/09/2023)
Achat par la commune de la parcelle cadastrée B1384 auprès de M et Mme Cambe
Achat par la commune d'une plaque en mémoire des enfants de Vielprat morts pour la France
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2024 avant le votre du budget primitif
Remboursement partiel anticipé d'un prêt contracté pour les travaux de la route des Hermes.
Conseil Municipal du 05/09/2023
Emprunt à court terme dans le cadre du remboursement anticipé du prêt souscrit auprès de DEXIA Crédit Local
Prêt relais dans le cadre des travaux de réfection de la route des Hermes
Constat de la désaffection et déclassement du domaine public de deux bandes de terrain situées au droit de la parcelle A411 appartenant à M et Mme Komadja
Constat de désaffection et déclassement du domaine public d'un terrain situé au droit de la parcelle B932 appartenant à la Famille Garcia.
Vente de parcelles cadastrées A774 et A775 au profit de M et Mme Komadja
Vente de la parcelle cadastrée B932 au profit de la famille Garcia
Achat par la commune de la parcelle cadastrée B773 auprès de M et Mme Komadja
Vente et échange biens de section parcelles cadastrées B489 et B1259
Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux
Subvention exceptionnelle au profit de l'Ecole Marie Rivier Coucouron
Conseil Municipal du 09/06/2023
Election des délégués et des suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 24/09/2023
Convention avec la SPA- service de fourrière départementale
Travaux d'optimisation de l'éclairage public/Participation aux travaux sous maîtrise d'ouvrage du SDE 43
Convention point lecture avec le département
Régularisation d'une emprise d'un propriétaire privé sur un bien communal - Leyris
Régularisation d'une emprise d'un propriétaire privé sur un bien communal - Mas
Echange bien de section contre deux parcelles privées - Arcis
Vente biens de section - Arcis
Conseil Municipal du 23/02/2023
Travaux d'éclairage public renouvellement EP Bourg et Villages
Demande de subventions exceptionnelle complémentaire au titre du Fonds vert et du Leader pour le renouvellement de l'éclairage public en leds
Approbation du compte de gestion 2022
Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2022
Vote des taxes communales pour 2023
Vote du budget primitif 2023
Travaux d'éclairage public renouvellement EP Bourg et Villages
Solidarité et soutien au Bouchet Saint Nicolas
Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 : application de la fongibilité des crédits
Conseil Municipal du 18/10/2022
Demande de subvention au titre du Bonus ruralité pour l'année 2023 : réfection de la toiture de la sacristie et le remplacement des calles de la cloche deux.
Demande de subvention au titre du Bonus ruralité pour l'année 2023 : rénovation thermique d'une partie des locaux de la mairie
Demande de subvention au titre du CAP43 commune Appel à projet n° 1 : réfection route des Hermes VC2
Demande de subvention au titre du CAP43 commune pour l'année 2023 : rénovation thermique d'une partie des locaux de la marie
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisation en M57
Demande de subvention DETR pour l'année 2023 : réfection route des Hermes VC2
Conseil Municipal du 23/08/2022
Durée d’amortissement de l’éclairage public et réseaux
Nomination d’un conseiller délégué
Demande de participation classe piscine
Modification des horaires de l’éclairage public
Vente de terrains communaux et sectionnaux – Mise en place d’un barème
Motion pour le maintien de l’école du territoire de Cayres-Pradelles et plus particulièrement pour l’ouverture d’une classe au sein de l’école de Pradelles.
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
Demande de subvention au titre CAP 43
Demande de subvention au titre de la sauvegarde des édifices culturels non protégés.
Délibération au titre du temps de travail, de l’organisation du temps de travail
Modalités de publicités des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
Adhésion à l’agence d’ingénierie des territoires de Haute Loire
Conseil Municipal du 11/04/2022
Approbation Compte de gestion 2021
Affectation des résultats de l'exploitation de l'exercice 2021
Vote du budget primitif 2022
Vote des taxes communales 2022
Convention avec la SPA - service des fourrières départementales
Remboursement prêt relais "rénovation ancienne école gîte des Arcis
Vote du taux de la taxe d'aménagement sur le territoire de la commune
Durée d'amortissements de l'éclairage public et des réseaux
Autorisation vente d'ouvrages du point lecture
Convention d'adhésion aux missions "assistances progiciels et dématérialisation des procédures"
Conseil Municipal du 23/11/2021
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2022 avant le vote du budget primitif
Reconduction de la convention point lecture
Demande de subvention DETR pour l'année 2022 : Réfection mur de soutènement sous la VC6 lieu dit Le Leyris
Demande de subvention DETR pour l'année 2022 : rénovation thermique salle de la mairie
Demande de subvention amandes de police pour l'année 2022 : réfection mur de soutènement sous la VC6 Lieu dit Le Leyris
Adressage, approbation du nom des voies
Acquisitions foncières
Modification des représentants aux commissions communales
Modification des délégués au Secteur Intercommunal d'Energies de la Haute Loire
Conseil Municipal du 13/07/2021
Décision Modificative n°1 - Budget communal
Adhésion à la Société "Les Soleils du Devès" pour mise en place de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux.
Création emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
Convention avec la SPA - Stérilisation ces chats libres
Désignation des représentants aux commissions communales
Désignation des délégués au SMAT du Haut Allier
Adhésion au projet WIFI 43 Conseil Départemental Haute Loire
Contrat assurance complémentaire santé AXA
Inscription d'un itinéraire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée PDIPR
Signature convention déneigement entre la commune et Laffare
Conseil Municipal du 23/02/2021
Approbation du compte de gestion 2020
Demande de subvention DETR année 2021
Affectation résultat exploitation de l’exercice 2020
Vote budget primitif 2021
Vote des taxes communales pour 2021
Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes plateforme de dématérialisation des marchés publics
Contrats d’assurance des risques statutaires
Convention d’adhésion au service de Santé au Travail CDG43
Convention avec la SPA – service de fourrière départementale
Indemnité confection documents budgétaires au Trésorier de Cayres
Choix du mode de gestion pour le gîte des Arcis
Vote budget primitif 2021 (annule et remplace)
Conseil Municipal du 27/10/2020
Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense
Acceptation d'un don par la Famille de Jean Pierre Petit
Désignation d'un représentant au regroupement pédagogique intercommunal (RPI) de Landos
Décision modificative n° 1 : Budget communal
Contrat d'assurance risques statutaires
Mise en place d'une convention et d'un tarif pour l'utilisation de la salle communale
Motion contre la fermeture des services de la trésorerie de Saugues et de Cayres